1. ACCEPTATIONS DES CONDITIONS
2. DESCRIPTION DES SERVICES
3. LIMITATION À L'USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL
4. CONFIDENTALITÉ ET PROTECTION DES INFORMATIONS PERSONNELLES
5. UTILISATION ILLICITE OU PROHIBÉE
6. UTILISATION DES SERVICES
7. DOCUMENTS FOURNIS À REPUSEL OU PUBLIÉS SUR TOUT SITE WEB DE REPUSEL
8. LIENS VERS DES SITES TIERS
9. POLITIQUES EN MATIÈRE DE COMMUNICATIONS D'IDÉES NON SOLLICITÉES
10. MENTION RELATIVE AUX DROITS D'AUTEUR

ACCEPTATION DES CONDITIONS

Les services fournis par Repusel sont soumis aux Conditions d'utilisation suivantes. Repusel se réserve le droit de mettre à jour les conditions d'utilisation à tout moment sans vous en informer. Pour consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation, cliquez sur le lien hypertexte « Conditions d'utilisation » situé en bas de nos pages Web.

DESCRIPTION DES SERVICES

Grâce à son réseau de sites Web, Repusel vous permet d'avoir accès à une grande variété de ressources, y compris des articles, des espaces de téléchargements, des forums de communication et des informations sur les produits (ci-après dénommés collectivement les « Services »). Les Services, y compris les mises à jour, les améliorations, les nouvelles fonctionnalités et/ou l'ajout de nouveaux sites Web, sont régis par les Conditions d'utilisation.

LIMITATION À L'USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL

Sauf spécification contraire, les Services sont destinés à votre usage personnel et non commercial. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre une quelconque information ou un quelconque logiciel, produit ou service obtenu par le biais des Services, ou à créer des ouvres dérivées de l'ensemble de ces éléments.

CONFIDENTATALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Veuillez consulter la Déclaration de confidentialité relative à la collecte et à l'utilisation de vos informations personnelles.

UTILISATION ILLICITE OU PROHIBÉE

L'utilisation des Services est autorisée à condition que ce ne soit pas à des fins illégales ou prohibées par les présentes conditions d'utilisation, définitions et mentions. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Services d'une quelconque manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer un serveur Repusel ou le(s) réseau(x) connecté(s) ou perturber leur utilisation ou leur jouissance par un tiers. Vous n'êtes pas autorisé à tenter d'accéder de façon non autorisée aux Services, à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés à un serveur Repusel ou à l'un quelconque des Services, en vous livrant au hacking (tentative d'intrusion), au password mining (recherche de mots de passe) ou de toute autre manière. Vous n'êtes pas autorisé à recueillir ou à tenter de recueillir des documents ou informations par quelque moyen que ce soit qui n'est pas mis à votre disposition de façon délibérée par le biais des Services.

UTILISATION DES SERVICES

Les Services peuvent contenir des services de messagerie électronique, des services de forums électroniques, des espaces de conversation, des groupes de discussion, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers, des albums photos, des bibliothèques de documents et/ou d'autres dispositifs de messagerie ou de communication conçus pour vous permettre de communiquer avec d'autres (individuellement un « Service de Communication » et collectivement des « Services de Communication »). Vous acceptez d'utiliser les Services de Communication uniquement pour publier, envoyer et recevoir des messages et des documents appropriés et, le cas échéant, relatifs au Service de Communication concerné. Par exemple, et sans que cette énumération ne soit limitative, vous acceptez, lorsque vous utilisez les Services de Communication, de ne pas

• Utiliser les Services de Communication en relation avec des études, concours, systèmes pyramidaux, chaînes de lettres, courriers électroniques non sollicités ou tous les messages duplicatifs ou non sollicités (commerciaux ou autres).
• Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer autrui ou violer de toute autre manière les droits légaux (tels que le droit à la vie privée et par rapport à la publicité) de toute autre personne.
• Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser des sujets, noms, documents ou informations inappropriés, insultant à l'égard des croyances religieuses ou éthiques, diffamatoires, obscènes, indécents ou illégaux
• Télécharger ou de tenir à disposition de toute autre manière des fichiers contenant des images, photographies, logiciels ou documents autres protégés par des lois en matière de propriété intellectuelle, y compris à titre d'exemple, et sans que cette énumération ne soit limitative, des lois en matière de droits d'auteur ou de marques (ou de droits de la personne ou à la vie privée), sauf si vous détenez ou contrôlez lesdits droits ou avez obtenu toutes les autorisations nécessaires pour le faire
• Utiliser des documents ou informations, notamment des images ou des photographies, mises à disposition par le biais des Services d'une quelconque manière qui porte atteinte aux droits d'auteur, marques de fabrique, brevets, secrets de fabrication ou tout autre droit de propriété détenu par une quelconque partie.
• Télécharger des fichiers qui contiennent des virus, notamment de type Cheval de Troie ou de type ver, des bombes temporelles, des cancelbots, des fichiers corrompus ou tout autre logiciel ou programme similaire susceptible de nuire au fonctionnement d'un ordinateur appartenant à autrui ou d'endommager le bien d'autrui.
• Promouvoir ou d'offrir à la vente ou d'acheter des biens ou services à des fins commerciales, sauf si lesdits Services de Communication permettent expressément de tels messages.
• Télécharger des fichiers envoyés par un autre utilisateur d'un Service de Communication que vous connaissez ou devriez raisonnablement connaître, ne peut pas être légalement reproduit, affiché, exécuté et/ou diffusé de quelque manière.
• Falsifier ou supprimer des informations relatives aux droits d'auteur, telles que les attributions d'auteur, les mentions légales et autres, ainsi que les désignations ou noms réservés de l'origine ou de la source d'un logiciel ou autre document contenu dans un fichier téléchargé.
• Restreindre ou empêcher l'utilisation ou la jouissance des Services de Communication par tout autre utilisateur.
• Contrevenir à tout code de conduite ou principe autre pouvant être applicable à un Service de Communication particulier.
• Récolter ou collecter de toute autre façon des informations concernant des tiers, y compris des adresses électroniques.
• Transgresser toute loi ou réglementation en vigueur.
• Créer une fausse identité en vue d'induire en erreur des tiers.
• Utiliser, télécharger ou copier de toute autre manière, ou fournir (en contrepartie ou non d'un prix) à une personne ou une entité tout annuaire des utilisateurs des Services ou des informations autres sur les utilisateurs ou l'utilisation ou toute partie de celles-ci.

Repusel n'a aucune obligation de surveiller les Services de Communication. Cependant, Repusel se réserve le droit d'examiner des documents envoyés aux Services de Communication et de supprimer tout document à sa seule discrétion. Repusel se réserve le droit de mettre un terme à tout moment à votre accès à l'un des Services de Communication ou à tous, sans préavis, pour quelque raison que ce soit.

REPUSEL se réserve le droit de divulguer à tout moment des informations que REPUSEL juge nécessaires pour se conformer à toute loi ou législation en vigueur, procédure juridique ou demande des pouvoirs publics, ou d'éditer, de refuser d'envoyer ou de supprimer toute information ou document, en tout ou partie, à sa seule discrétion.

Soyez toujours très vigilant lorsque vous communiquez dans un Service de Communication toute information personnelle vous concernant ou concernant vos enfants.

REPUSEL ne contrôle, ni n'approuve le contenu, les messages ou les informations trouvés dans l'un quelconque des Services de Communication et REPUSEL exclut donc expressément toute responsabilité concernant les Services de Communication ainsi que toute action résultant de votre participation aux Services de communication. Les gestionnaires et les hébergés ne sont pas des porte-parole de REPUSEL et leurs points de vue ne reflètent pas nécessairement ceux de REPUSEL.

Les documents téléchargés vers les Services de Communication sont susceptibles de faire l'objet de limitations d'utilisation, de reproduction et/ou de diffusion. Vous êtes réputés avoir accepté ces limitations lorsque vous téléchargez ces documents.

DOCUMENTS FOURNIS À REPUSEL OU PUBLIÉS SUR UN QUELCONQUE SITE WEB DE REPUSEL

REPUSEL ne se déclare pas propriétaire des documents fournis à REPUSEL (y compris les commentaires et les suggestions) ou publiés, téléchargés, entrés ou communiqués à tout Service ou aux services associés pour examen par le grand public, ou par les membres d'une communauté publique ou privée (individuellement un « Élément communiqué » et collectivement des « Éléments communiqués »).

Cependant, en publiant, entrant, fournissant ou communiquant (la « Publication ») votre Élément communiqué, vous concédez à REPUSEL, à ses filiales et licenciés, la permission d'utiliser votre Élément communiqué dans le cadre de l'exercice de leurs activités Internet (y compris, mais de manière non limitative, tous les Services REPUSEL), y compris, mais de manière non limitative, les droits de : copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, représenter, reproduire, publier, traduire et reformater votre Élément communiqué ; de publier votre nom en relation avec votre Élément communiqué ; et le droit de concéder sous licence lesdits droits à tout fournisseur des Services.

Aucune somme ne sera payée au titre de l'utilisation de votre Élément communiqué dans les conditions prévues ci-dessus. REPUSEL n'est pas tenue de publier ou d'utiliser les Éléments communiqués que Vous fournissez et REPUSEL peut choisir de supprimer un quelconque Élément communiqué à tout moment, à son entière discrétion.

En publiant un Élément communiqué, vous garantissez et déclarez détenir ou contrôler de toute autre manière tous les droits sur votre Élément communiqué tels que décrits dans les présentes Conditions d'utilisation, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits nécessaires pour fournir, publier, télécharger, entrer ou communiquer les Éléments communiqués.

Outre la garantie et la déclaration stipulées ci-dessus, en publiant un Élément communiqué contenant des images, des photographies ou tout élément de nature graphique autre en tout ou partie (les « Images »), vous garantissez et déclarez (a) être le propriétaire des droits d'auteur desdites Images, ou que le propriétaire des droits d'auteur desdites Images vous a autorisé à utiliser lesdites Images ou tout contenu et/ou images contenues dans lesdites Images conformément à la manière et aux fins de votre utilisation et conformément aux présentes Conditions d'utilisation et aux Services, (b) jouir des droits nécessaires pour concéder les licences et sous-licences décrites dans les présentes Conditions d'utilisation, et (c) que toute personne figurant dans lesdites Images, le cas échéant, a consenti à l'utilisation des Images telle que stipulée dans les présentes Conditions d'utilisation, y compris, à titre d'exemple, mais sans s'y limiter, la distribution, la diffusion publique et la reproduction desdites Images. En publiant des Images, vous concédez (a) à tous les membres de votre communauté privée (pour chacune des Images mises à la disposition des membres de ladite communauté privée), et/ou (b) au grand public (pour chacune des Images mises à disposition quelque part sur les Services, autre qu'une communauté privée), la permission d'utiliser vos Images en relation avec l'utilisation, telle que permise par les présentes Conditions d'utilisation, de l'un des quelconque Services, (y compris, à titre d'exemple, mais sans s'y limiter, la création d'impressions et d'articles de cadeaux incluant lesdites Images), et y compris, mais sans s'y limiter, une licence gratuite, non exclusive et internationale de : copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, représenter, reproduire, publier, traduire et reformater vos Images sans que votre nom ne soit apposé auxdites Images ; et le droit de concéder sous licence lesdits droits à tout fournisseur des Services. Les licences concédées dans les phrases précédentes pour une Image prendront fin au moment où vous supprimerez totalement lesdites Images des Services, sous réserve que ladite résiliation ne porte pas atteinte aux licences accordées en relation avec lesdites Images avant leur suppression totale. Aucune somme ne sera versée au titre de l'utilisation de vos images.

LIENS VERS DES SITES TIERS

LES LIENS DE CETTE ZONE VOUS FONT QUITTER LE SITE REPUSEL. LES SITES CIBLES NE SONT PAS SOUS LE CONTRÔLE DE REPUSEL ET REPUSEL N'EST PAS RESPONSABLE DU CONTENU DE CES SITES, DES LIENS QU'ILS CONTIENNENT NI DES CHANGEMENTS OU MISES À JOUR QUI LEUR SONT APPORTÉS. REPUSEL N'EST PAS RESPONSABLE DU WEBCASTING OU DE TOUTE AUTRE FORME DE TRANSMISSION REÇUE D'UN SITE CIBLE. REPUSEL FOURNIT CES LIENS POUR VOTRE COMMODITÉ, ET L'INSERTION DE TOUT LIEN N'IMPLIQUE PAS L'APPROBATION DU SITE EN QUESTION PAR REPUSEL.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE COMMUNICATION D'IDÉES NON SOLLICITÉES

REPUSEL OU TOUT EMPLOYÉ DE REPUSEL N'ACCEPTE NI NE CONSIDÈRE DES IDÉES NON SOLLICITÉES, DONT DES IDÉES POUR DE NOUVELLES CAMPAGNES PUBLICITAIRES, NOUVELLES OFFRES, NOUVEAUX PRODUITS OU TECHNOLOGIES, PROCESSUS, MATÉRIELS, PROJETS DE MARKETING OU NOUVEAUX NOMS DE PRODUITS. VEUILLEZ NE PAS ENVOYER DE TRAVAUX ARTISTIQUES, D'ÉCHANTILLONS, DE DÉMOS OU TOUT AUTRE TRAVAIL. L'UNIQUE OBJECTIF DE CETTE POLITIQUE EST D'ÉVITER DES MÉSENTENTES OU DES LITIGES POTENTIELS LORSQUE DES PRODUITS OU DES STRATÉGIES DE MARKETING DE REPUSEL RESSEMBLENT À DES IDÉES SOUMISES À REPUSEL. AINSI, VEUILLEZ NE PAS ENVOYER VOS IDÉES NON SOLLICITÉES À REPUSEL NI À TOUTE PERSONNE TRAVAILLANT CHEZ REPUSEL. SI, MALGRÉ NOTRE DEMANDE DE NE PAS ENVOYER D'IDÉES ET DE TELS DOCUMENTS, VOUS LES ENVOYEZ TOUT DE MÊME, VEUILLEZ COMPRENDRE QUE REPUSEL NE GARANTIT PAS QUE VOS IDÉES ET DOCUMENTS SERONT TRAITÉS CONFIDENTIELLEMENT NI EN RESPECT DE DROITS DE PROPRIÉTÉ.

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